Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PLUS BELLES BALADES AUTOUR DE TOULON
CREATIONS DU PELICAN S.A. au capital de 250 000 F

Numéro de dépôt :
94503791
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES PLUS BELLES BALADES AUTOUR DE TOULON

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS DU PELICAN au capital de 250 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PLUS BELLES BALADES AUTOUR DE TOULON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS DU PELICAN au capital de 250 000 F domicilié(e) 104 rue Tronchet, 69006 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 324 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS DU PELICAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

CREATIONS DU PELICAN au capital de 250 000 F a également déposé les autres marques suivantes : LES PLUS BELLES BALADES AUTOUR DE CAEN ET SUR LES PLAGES DU DEBARQUEMENT , LES PLUS BELLES BALADES EN HAUTE-PROVENCE , LES PLUS BELLES BALADES AUTOUR DE LYON , LES PLUS BELLES BALADES AUTOUR DE LILLE , LES PLUS BELLES BALADES AUTOUR DE VALENCE , LES PLUS BELLES BALADES EN FINISTERE BREST-QUIMPER-MORLAIX , LES PLUS BELLES BALADES AUTOUR DE LIMOGES


CREATIONS DU PELICAN S.A. au capital de 250 000 F - 104 rue Tronchet, 69006 Lyon - France - SIREN 389324872


CREATIONS DU PELICAN - France


Inscription le 21 janvier 1997 - Rejet total n°231479 - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1997-01-21

Films Livres Edition de documents

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.